Présentation de la marque GOLD DESIGN LIMITED EDITION
Déposée par voie électronique le 7 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOLD DESIGN LIMITED EDITION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE domicilié(e) 5 rue de Douai - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 441 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KODE, Société à responsabilité limitée - 5 rue de Douai - 75009 - PARIS - France - SIREN 491441598
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports magnétiques, électroniques, numériques ou optiques tels que disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédias) et disques compacts à mémoire figée (dits " Cédéroms "), disques versatiles digitaux (dits " D.V.D. "), disques optiques ; films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux électroniques, logiciels de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; publications électroniques (téléchargeables) ; aimants ; aimants décoratifs dits « magnets », lunettes, branches de lunettes ; tous ces produits à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation. ;
Consoles de jeux électroniques. ;
Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; télécommunications multimédias ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données, et à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion d'informations contenues sur des bases de données ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la transmission de données, de signaux, de sons et/ou d'images, tous ces services à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation.
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